Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ANNEES FOLLES
CAVE DU ROI DAGOBERT, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4010417
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2023
LES ANNEES FOLLES de CAVE DU ROI DAGOBERT

Présentation de la marque LES ANNEES FOLLES

Déposée par voie électronique le 6 juin 2013 par la société CAVE DU ROI DAGOBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ANNEES FOLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la société CAVE DU ROI DAGOBERT domicilié(e) 1 ROUTE DE SCHARRACHBERGHEIM - 67310 - TRAENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 871 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU ROI DAGOBERT, Mme. CORINNE VONARX domicilié(e) 1 ROUTE DE SCHARRACHBERGHEIM - 67310 - TRAENHEIM - France.

La marque LES ANNEES FOLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ANNEES FOLLES est expirée depuis le 6 juin 2023.

CAVE DU ROI DAGOBERT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CAVE DU ROI DAGOBERT , HERITAGE DE DAGOBERT


CAVE DU ROI DAGOBERT, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 1 ROUTE DE SCHARRACHBERGHEIM - 67310 - TRAENHEIM - France - SIREN 778871996


CAVE DU ROI DAGOBERT, Mme. CORINNE VONARX - 1 ROUTE DE SCHARRACHBERGHEIM - 67310 - TRAENHEIM - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 9 septembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°653610 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.